Traduction Francaise des regles de Fair-Play de LEGO©.

Franc jeu, s’il vous plaît

Cher Consommateur, Client, Surfer - ou même Concurrent :

 Ceci est un message sur les copyrights, marques de fabrique, concurrence déloyale et autres affaires légales. Nous avons choisi notre Capitaine pirate comme icône pour cette section parce que nous l’aimons. Mais, nous n’aimons pas toutes les copies pirate d’éléments LEGO© que nous avons vus, surtout durant ces 25 dernières années. Nous voudrions vous expliquer pourquoi.
Le brevet, modèle et marque de fabrique nationale - sans mentionner l’observance de telles lois et des règlements associés - diffèrent assez substantiellement de pays à pays. Dans certains pays, les lois contre la concurrence déloyale n’existent même pas.
Dernièrement, l’absence de règlements contre les contrefaçons, infractions de marque de fabrique, etc a confronté les propriétaires de droits originaux à de croissant problèmes avec les producteurs de copie. Devant un manque total de règlements favorisant la contrefaçon et la production de copie, le Groupe LEGO© accueille naturellement les efforts entrepris par certains gouvernements à introduire la protection de marque de fabrique et produit dans leurs législations nationales.

Nous soutenons aussi le règlement du Syndicat européen sur la saisie de produits de contrefaçon et les efforts de l’Organisation Mondiale de Propriété Intellectuelle (WIPO) et le Syndicat européen à renforcer et harmoniser les lois appropriées. Même dans des marchés hautement développés, les lois sur la protection de la propriété intellectuelle ont des échappatoires et certains défauts. Donc le procédé de fixer l’application des règles et l’ajustement de la loi peut être très lent.

Obtenir la protection contre la copie de marques de fabrique et produits est trop souvent difficile, long et coûteux. Le Groupe LEGO© s’associe donc avec d’autres fabricants de produits marqués sur une base internationale dans le but de renforcer, harmoniser et appliquer une législation internationale simple.

Un récent sondage, parmi des entreprises européennes fabriquant des produits marqués, montre que plus de 80 % des défendeurs avaient vu plus d’une fois leurs produits imités au cours des cinq dernières années. Seulement près de la moitié d’entre eux avaient entrepris des poursuites contre les imitateurs. L’autre moitié citait des procédures encombrantes, incertaines et coûteuses à cause de pratiques largement variantes, mêmes dans le Syndicat européen, comme raisons principales pour ne pas défendre leurs droits. Cela est d’autant plus évident qu’une amélioration de la législation dans ce domaine est requise.

Cependant, heureusement la conscience mondiale augmente envers les produits créatifs méritant une meilleure protection. Dans le Groupe LEGO©, nous croyons que tout modèle original de produit devrait être protégé contre la copie aussi longtemps qu’il est produit et commercialisé. Et qu’il devrait être possible d’arrêter les contrefaçons et autres infractions aisément. Nous croyons aussi que modèles, marques de fabrique et noms d’entreprise ne devraient pas être employés dans des entourages non apparentés sans l’accord du propriétaire. Chaque année, notre département légal traite des centaines d’incidents impliquant l’infraction de nos droits, suit des développements mondiaux et amène régulièrement les transgresseurs en justice, pour être certain que les consommateurs peuvent avoir confiance en n’importe quoi portant la marque de fabrique LEGO©. C’est dans le meilleur intérêt non seulement de notre entreprise, mais encore des consommateurs, principalement enfants, partout le monde. A cette fin, nous avons défini des attitudes et pratiques destinées à garantir la concurrence et le commerce à l’égard des consommateurs. Certaines parmi elles peuvent - et doivent - être appliquées par l’action légale. Pour certaines parmi elles, nous désirons qu’elles puissent être appliquées où des brèches surviennent.

Tout ce que nous demandons c’est la possibilité pour les consommateurs d’être bien informés lors de leurs achats.

 Comment les fans LEGO© peuvent parler des produits LEGO© sur Internet ?

Le Groupe LEGO est devenu conscient que beaucoup de fans LEGO ©dans le monde utilisent Internet pour partager des informations et des idées sur nos produits. Plusieurs sites officieux ont été créés et regorgent d’intérêt et d’activité. Malencontreusement, certains de ces sites emploient le logo LEGO© et marques de fabrique LEGO© de façon pouvant conduire à croire que ces sites sont parrainés ou autorisés par le Groupe LEGO©.

Donc, nous avons développé des règles pour assister les utilisateurs d’Internet qui veulent se référer aux produits LEGO dans un but non-commercial ainsi qu’à l’utilisation de notre marque de fabrique LEGO©. Cependant, vous devriez être informés qu’il est impossible d’établir des règles dures et rapides au sujet de l’emploi correct de nos marques de fabrique. C’est parce que notre objectif est d’empêcher un emploi qui, dans le contexte général, pourrait à conduire à un flou ou à une perte de particularités de nos marques déposées ou de faire croire aux consommateurs de manière erronée qu’il y a une affiliation avec ou le patronage par le groupe LEGO©. De même l’emploi dans des contextes différents peut produire des impressions différentes (ou mauvaises ) sur le spectateur, généralisations se n’appliquant pas toujours à un cas particulier. Néanmoins, nous offrons ces principes et demandons votre aide afin de garder nos marques de fabrique fortes et distinctives.

 Qu’est ce qu’une marque de fabrique ?

Une marque de fabrique est un mot, symbole ou modèle, incluant un logo ou la forme de biens ou de leur emballage, qui distingue les biens d’une entreprise d’une autre entreprise. Dans certains pays, la Brique LEGO© Fondamentale est protégée par un enregistrement de marque de fabrique. Une marque de fabrique aussi peut être employée pour montrer l’endossement ou approbation du propriétaire de marque de fabrique pour des matières portant la marque de fabrique.

 Une marque de fabrique doit être Protégée.

Une marque de fabrique doit être capable de distinguer les biens d’une entreprise de ceux d’une autre. Si une marque de fabrique perd cette aptitude, le propriétaire ne peut plus empêcher d’autres d’utiliser la marque de fabrique. Un propriétaire doit empêcher l’emploi inconvenant de ses marques de fabrique afin d’empêcher le public d’être trompé. C’est pourquoi le Groupe LEGO©, très actif dans le monde, est certain que ses marques de fabrique ne sont pas abusées.

 Le Logo LEGO© ne peut pas être employé sur un Site web officieux.

Le rouge lumineux du logo LEGO© est devenu une des marques de fabrique les plus reconnues dans le monde. Nous avons travaillé dur pour faire de ce logo un symbole de haute qualité, de produits créatifs pour les enfants. L’importance du logo pour le Groupe LEGO© et telle que nous ne pouvons pas prendre le risque de le voir dilué. Nous devons, donc, insister pour que le logo LEGO© ne soit jamais employé sur un site officieux de la toile.

 Les marques de fabrique LEGO© peuvent être employées sous certaines conditions sur un Site Officieux De la toile.

Les marques de fabrique LEGO© (mais pas le logo) peuvent être employées d’une façon non-commerciale pour se référer aux produits ou éléments LEGO© qui sont montrés ou discutés sur un site de la toile, aussi longtemps que la marque de fabrique n’est pas indûment accentuée ou employée dans une voie qui peut conduire un observateur à croire par erreur que le site est parrainé ou autorisé par le Groupe LEGO©.

 L’emploi Correct du LEGO© marque de fabrique sur une Toile Place.

Si le mot LEGO© marque de fabrique est employée par tous, il devrait toujours être employé comme un adjectif, et non comme un nom. Par exemple, dire « MODELES N° A BATIR DE BRIQUES LEGO© ». Et non « MODELES A BATIR DE LEGOS ». Aussi, la marque de fabrique devrait paraître dans la même police que le texte environnant et ne devrait pas être isolé ou établi à part du texte d’environnement. Autrement dit, les marques de fabrique ne devraient pas être accentuées ou soulignées. Enfin, le LEGO© marque de fabrique devrait toujours paraître avec un © chaque fois il est employé.

 La marque de fabrique LEGO© ne peut pas être employée dans une Adresse Internet.

La marque de fabrique LEGO© ne devrait pas être incorporée dans une adresse Internet. Les adresses Internet sont devenues des outils utiles pour les gens à identifier la source d’un site. En Utilisant « LEGO© » dans le nom de domaine créerait l’impression trompeuse que le Groupe LEGO© parrainait le site.

 Employer un Désaveu

Un désaveu devrait être employé quand la marque de fabrique LEGO© paraît sur une page web. Un désaveu approprié serait « LEGO© est une marque de fabrique du Groupe LEGO© entreprises qui ne parraine pas, ni autorise ou endosse ce site ». Cependant, un désaveu ne servira pas à défaire un emploi inconvenant de la marque de fabrique. Donc, l’emploi du logo LEGO© ou l’emploi inconvenant de la marque de fabrique LEGO© ne peut être fait correctement sans inclure un désaveu.

 Qu’est ce qu’un Copyright ?

Un copyright est un droit exclusif à tirer ou distribuer des copies, par tout moyens, de matières originales écrites et artistiques. Ce droit exclusif inclut le droit à faire des copies dans une mémoire d’ordinateur.

 La scannage de matières soumis à copyright sur la toile.

Le Groupe LEGO© possède les copyrights de ses instructions de constructions, publications et photos employées dans nos catalogues et sur nos paquets. Copier, scanner et distribuer ces matières sur Internet est une infraction à nos copyrights. Néanmoins, actuellement le Groupe LEGO© n’empêche pas le scan d’extraits limités de ces matières dans leur forme inchangée dans un but non commercial, d’échange d’information ou de commentaire. Cependant, scans /images/ infos ne doivent être données telle proéminence comme à indiquer le patronage du site par le Groupe LEGO©. Nous demandons que les photos soient scannées sans distorsion ou absence du logo LEGO©. Un désaveu ou avis doit indiquer que les copyrights sont possédés par le Groupe LEGO© (e.g. Groupe LEGO©. C’est un site indépendant non autorisé ou parrainé par le Groupe LEGO©).

Nous espérons que ces principes répondront aux questions le plus fréquemment posées pour l’utilisation des marques de fabrique et copyrights LEGO©. Nous savons que la plupart des utilisateurs d’Internet veulent respecter ces droits, mais ne sont pas toujours certains sur ce qui est tolérable. Internet fournit une nouvelle occasion de communication mondiale instantanée permettant à tout le monde d’être entendu. Parce que l’Internet est un mode d’evolution de communication mondiale, nous pouvons le trouver nécessaire de réviser ces principes de temps à autre. Nous apprécions l’intérêt qui a été exprimé au sujet de notre entreprise et de nos produits et espérons que ce dialogue continu améliorera l’exubérance nous essayons de créer avec nos produits.

Jouez Bien !